The Council of Canadian Administrative Tribunals is a national organization dedicated to promoting excellence in administrative justice.
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Waneek est une femme du cl...
Ce cours est spécifiquement conçu pour les décideurs qui participent à des audiences orales, individuellement ou comme membre d’un panel. Il peut aussi intéresser ceux qui tiennent des audiences “dossier” étant donné que plusieurs principes légaux qui régissent la conduite de telles procédures sont les mêmes. L’ audience peut inclure :
Ce cours offre aux apprenants une exploration riche, interactive et stimulante de sujets pertinents et fournit des occasions de s’engager avec des récits et des interactions de scénarios placés stratégiquement dans le cours.
Les apprenants suivent le parcours de deux principaux personnages: Chris et Tali. Chris vient d’être nommé à une instance décisionnelle et est relativement inexpérimenté, mais il est heureux d’apprendre et enchanté de son nouveau rôle. Tali est une décideure administrative expérimentée qui a offert de parrainer Chris. Le cours suit Chris dans une étude de cas d’un tribunal fictif où en tant que membre d’un tribunal éprouvé, il est affecté à la cause de Nickel c. Rio Rail.
On demande à l’apprenant d’aider Chris à se préparer pour participer à la cause en tant que membre d’un panel. Dans chaque module, Chris a un nombre de questions auxquelles il essaie de répondre pour se préparer à son rôle. L’apprenant recueille de l’information, en “consultant” les différents membres du tribunal, ainsi que Tali et d’autres ressources. L’apprenant répond alors aux questions de Chris en se basant sur leurs recherches.
Les modules fournissent aux apprenants l’occasion de réfléchir, d’analyser et de décider sur les gestes à poser, et alors recevoir de la rétroaction sur leurs décisions, et les raisons de la réponse recommandée. Utiliser le processus d’un tribunal fictif permet à l’apprenant d’explorer les principes qui sont concernés plutôt que les manifestations spécifiques de ce principe dans des scénarios fictifs.
Plusieurs décideurs des tribunaux au Canada n’ont pas accès à des cours de gestion des audiences sur place actuellement disponibles, soit à cause des frais de voyage ou par manque de temps ou de ressources. Aussi, plusieurs tribunaux provinciaux et fédéraux ont des membres qui travaillent à temps partiel et dans plusieurs endroits.
Le cours en ligne fournit une solution pour relever ces défis – les personnes inscrites peuvent suivre les leçons, à leur convenance. Ils ou elles n’ont besoin que d’un ordinateur et d’un accès internet.
Ce cours est bâti avec plusieurs niveaux d’évaluation informelle de la résolution de divers défis et d’exercices interactifs. Il n’y a pas d’évaluation sommative intégrée à ce cours. Il n’y a aucun prérequis à ce cours.
Ce cours compte huit modules. Dans chaque module, la première série de questions est posée à travers une activité racontée et interactive qui comprend une introduction aux sujets contenus dans le module. La recherche se fait en lisant l’information (texte et images) avec de simples interactions (accordéon, onglets, fiches, questionnaire) Les réponses aux questions se font à travers une activité racontée et interactive.
Voici un sommaire des principaux sujets et emphase de chaque module.
Le premier module présente le cours, son objectif et l’approche globale envers les apprenants, ainsi que Chris and Tali. Les sujets couverts comprennent:
Le module 3 comprend une introduction à l’éthique qui couvre l’information sur l’indépendance, le respect et la courtoisie, la ponctualité, la confidentialité, et l’ouverture d’esprit et la liberté face aux conflits et aux biais. D’autres sujets couverts comprennent:
Le module 4 aide les apprenants à comprendre les divers rôles et responsabilités impliqués dans les processus d’audiences, ainsi que comment se préparer pour une audience. Le module comprend de l’information spécifique sur :
Le module 5 présente aux apprenants ce à quoi ressemble une audience, ainsi que les étapes spécifiques et les processus qui ont lieu durant une audience. Spécifiquement, le module comprend de l’information sur:
Le module 6 aide les apprenants à comprendre ce que signifie la preuve; la relation entre la preuve, les faits, et l’argumentation; et comment la preuve est évaluée. Les principaux sujets explorés comprennent:
Le module 7 explore les principaux éléments qui permettent aux décideurs de prendre une décision et les compétences nécessaires pour rédiger une décision. Les sujets couverts dans ce module comprennent :
Dans le module final, les apprenants découvrent ce qui arrive lorsqu’une décision est contestée et en apprennent plus sur :
Les apprenants sont alors capables de compléter une vérification complète de leurs connaissances qui couvrent tout le matériel du cours et sont dirigés vers des ressources additionnelles pour plus d’information.
Ce cours est en processus d‘accréditation par le Barreau de l’Ontario, le Barreau de la Colombie-Britannique et le Barreau du Québec ainsi que d’autres provinces.
| Membres du CTAC et du BCCAT: | 499$ plus taxes applicables |
| Non-membres: | 649$ plus taxes applicables |
NOTE aux membres du BCCAT: connectez-vous à la section ressources pour les membres pour obtenir le code promo nécessaire pour vous inscrire au tarif des membres.
Si vous avez de la difficulté à vous inscrire en ligne pour le cours (ne voyez pas le bouton Valider sous Inscription), essayez d’utiliser Google Chrome ou Firefox comme navigateur. Pour toutes questions, veuillez communiquer à info@ccat-ctac.org.
Ce cours n’est disponible qu’en anglais, en ce moment.
